La direction générale du travail a adressé, le 3 février, de nouvelles instructions aux services de l’inspection du travail pour renforcer l’accompagnement et le contrôle sur la mise en œuvre du télétravail dans les entreprises et le respect des mesures sanitaires.
Le télétravail doit rester la norme et doit être appliqué lorsque les tâches réalisées le permettent, pour éviter les interactions et l’exposition des salariés au risque de contamination. Une mesure rappelée par la ministre du Travail, Elisabeth Borne : «très clairement, aujourd'hui, je le dis, il faut renforcer le recours au télétravail qui est une des mesures qui doit éviter le reconfinement. Je lance un appel aux chefs d'entreprise et aux salariés pour renforcer la mise en œuvre de ce télétravail. C'est un appel à la responsabilité». Par ailleurs, la possibilité de permettre aux salariés d’être présents en entreprise une journée par semaine demeure, mais est soumise à la demande individuelle de chaque salarié afin de prévenir le risque d’isolement.
Néanmoins, une baisse du recours au télétravail s’est faite ressentir ces derniers mois. Selon une étude réalisée par le quotidien Le Figaro, parmi les salariés indiquant qu'ils pouvaient télétravailler «facilement», seulement 30% déclaraient être restés chez eux à 100% fin janvier, contre 45% en novembre. Le gouvernement a donc annoncé un renforcement des contrôles en entreprise : «nous avons identifié des secteurs où le télétravail a baissé et nous les contactons un à un pour les remobiliser. Je confirme que mes services vont renforcer leurs interventions en entreprise pour conseiller, contrôler et le cas échéant sanctionner», a assuré la ministre.
Nouveau tour de vis
Il est ainsi demandé aux agents de contrôle de l’inspection de vérifier systématiquement les mesures prises pour lutter contre le risque de contamination et la mise en œuvre du télétravail lors de tout contrôle dans une entreprise. Cette vérification portera, en premier lieu, sur les conditions d’information et de consultation du CSE, sur la définition des tâches «télétravaillables» et les modalités pratiques de mise en œuvre du télétravail. Les points de vigilance porteront notamment sur les locaux collectifs, les modalités de transports collectifs mises en place par les entreprises, les espaces collectifs de travail et les locaux d’hébergement et de restauration collectifs. «Une attention particulière sera accordée aux secteurs du BTP et au travail saisonnier dans les exploitations agricoles ainsi qu’au commerce de détail, au secteur médico-social, aux plateformes logistiques et aux abattoirs», précise le gouvernement. L’ensemble des interventions fera par ailleurs l’objet d’un suivi «qualitatif et quantitatif».
